Nombre de conseillers en exercice : 27

Date de la convocation (affichée à la porte de Mairie

et adressée aux conseillers municipaux)  : 09 juin 2009

Début de la séance : 20 h 30

Fin de la séance : 21 h 35

Nombre de votants : 27

Le compte rendu de la séance du 15 juin 2009

Sera affiché à la porte de Mairie le 17 juin 2009

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE CAMON

Séance du 15 juin 2009

Présidée par  : M. Jean-Claude RENAUX

Membres Présents : M. RENAUX, Mme GUYOT, M. SAVREUX, Mme ROUSSEL,

M. CUVILLIERS, M. PIOT, MM. DESBUREAUX, HADOUX,

M. ROCAFORT, Mme QUIEVREUX, M. BOURGAIN,

Mme PURET, M. MONGRENIER, Mmes SOULET, QUIQUEMPOIS

Mme FABRE, M. BARBEY, Melle DARRAS, M. SPICER,

MM. MOLMY, CORNILLE.

Membres Excusés : - Mme CHATELAIN représentée par Mme GUYOT.

- Mme DEBEAUVAIS représentée par M. CUVILLIERS.

- Mme BONNAY représentée par M. PIOT.

- Mme LEMOINE représentée par M. RENAUX.

- M. LANDO représenté par M. DESBUREAUX.

- M. AGUILLON représenté par Mme FABRE.

I – Désignation des secrétaires de séance

Madame SOULET et Monsieur DESBUREAUX sont désignés secrétaires de séance.

II – Compte rendu des décisions du Maire :

• Arrêtés n°  :

AR n°2009/03/001 en date du 02 mars 2009 relatif à l'Interdiction temporaire de circulation et de stationnement au niveau des travaux de la rue Emile Debrie à compter du Mercredi 04 mars 2009 – 8 heures et pendant toute la durée des travaux, soit environ 2 semaines.

AR n°2009/03/001(b) en date du 02 mars 2009 relatif à l'Interdiction temporaire de circulation et de stationnement à compter du lundi 16 mars 2009 – 8 heures et pendant toute la durée des travaux, soit environ 3 semaines.

AR n°2009/03/002 en date du 05 mars 2009 relatif à la Restriction de circulation avec interdiction de stationnement au niveau du n°42 rue Marius Petit à compter du Lundi 09 mars 2009 – 8 Heures et pendant la durée des travaux, soit environ UNE semaine.

AR n°2009/03/003 en date du 13 mars 2009 relatif à l'Interdiction temporaire de stationnement avec restriction de circulation, Impasse de l'Abreuvoir à compter du Lundi 16 mars 2009 de 8 heures à 17 h 30 pendant la durée des travaux, soit environ 3 semaines.

AR n°2009/03/004 en date du 28 mars 2009 relatif à la Réderie de l'UCAPS sur la réglementation d'occupation du domaine public le dimanche 05 avril 2009, Place du Général Leclerc, organisée par l'Union des Commerçants et Artisans de CAMON.

AR n°2009/03/005 en date du 30 mars 2009 relatif à la Réglementation de la circulation et du stationnement de la Réderie de l'UCAPS Place du Général Leclerc, le Dimanche 05 avril 2009 de 5 h à 20 h.

AR n°2009/03/006 en date du 30 mars 2009 relatif à la Réglementation du stationnement Place du Général Leclerc sur les parkings centraux pour la réderie organisée par l'UCAPS.

AR n°2009/04/001 en date du 03 avril 2009 relatif à l'Extension de la zone limitée à 30 km/h au niveau des plateaux ralentisseurs (coussins berlinois) rue Marius Petit à partir du n°105.

AR n°2009/04/002 en date du 03 avril 2009 relatif à l'Interdiction temporaire de stationnement rue Emile Debrie devant le n°1 bis et le n°3 à compter du lundi 06 avril 2009 pendant la durée des travaux, soit environ UNE semaine.

AR n°2009/04/003 en date du 07 avril 2009 relatif au Rétablissement provisoire de la circulation à double sens, Chemin des Prêtres à compter du lundi 06 avril 2009 – 14 heures et pendant la durée des travaux.

AR n°2009/04/004 en date du 07 avril 2009 relatif à l'Interdiction temporaire de circulation rue Karl Marx à compter du lundi 06 avril 2009 – 14 heures entre le n°19 et le n°25 pendant toute la durée des travaux de réfection.

AR n°2009/04/005 en date du 15 avril 2009 relatif au Rétablissement provisoire de la circulation à double sens – Chemin des Prêtres, le Jeudi 16 avril 2009 à partir de 8 heures et le Vendredi 17 avril 2009 jusque 18 heures.

AR n°2009/04/007 en date du 20 avril 2009 relatif à la Réglementation et l'autorisation d'occupation du domaine public pour la réderie de la Fête des Hortillonnages prévue le Dimanche 17 mai 2009 de 6 h à 20 h rue René Gambier (voie communale n°2 reliant CAMON à LONGUEAU).

AR n°2009/04/008 en date du 17 avril 2009 relatif au Tir d'un feu d'artifices pour la Fête des Hortillonnages le Samedi 16 mai 2009 à partir de 23 h à l'Espace Gaston Gambier au marais d'Hequet (voie communale n°2 reliant CAMON à LONGUEAU).

AR n°2009/04/009 en date du 20 avril 2009 relatif au Défilé organisé par la mairie à l'occasion de la Journée du Souvenir le Samedi 26 avril 2009 à partir de 10 h 30 au départ de la Place du Général Leclerc.

AR n°2009/04/010 en date du 21 avril 2009 fixant le montant des vacations funéraires à 25 € à compter du 1 er avril 2009.

AR n°2009/04/011 Enquête Publique.

AR n°2009/04/012 en date du 30 avril 2009 relatif à l'Interdiction temporaire de stationnement Place du Général Leclerc du Samedi 02 mai 2009 – 7 h 30 et jusqu'à la fin des travaux soit environ 10 mois, d'où l'interdiction de stationner entre le 12 et le 4 de la Place du Général Leclerc.

III – Communication du Maire.

Néant.

IV – Adoption du procès verbal en date du 30 mars 2009.

Le procès verbal est adopté par 26 VOIX POUR et 1 ABSTENTION

V – Commission Action culturelle et Loisirs : remplacement d'un membre titulaire.

ADOPTE PAR 27 VOIX POUR

Le remplacement de Madame LEGRAND au sein de la commission Action culturelle et Loisirs par Monsieur MOLMY Daniel est accepté.

VI - Commission Vie associative –Fêtes et cérémonies : remplacement d'un membre titulaire.

ADOPTE PAR 27 VOIX POUR

Le remplacement de Madame LEGRAND au sein de la commission Vie associative – fêtes et cérémonies par Monsieur MOLMY Daniel est accepté.

VII – Durée d'amortissement – Acquisitions 2008 .

ADOPTE PAR 27 VOIX POUR

Le Conseil Municipal s'est prononcé sur la durée et les modalités d'amortissement des acquisitions 2008.

VIII – Accueil de loisirs sans hébergement –Centre animation Jeunesse : tarifs.

ADOPTE PAR 27 VOIX POUR

Les nouveaux tarifs de l'accueil de loisirs sans hébergement et du centre animation jeunesse sont fixés comme suit :

IX – Contribution aux frais de scolarité : année scolaire 2009-2010.

ADOPTE PAR 27 VOIX POUR

Pour l'année scolaire 2009-2010, la contribution aux frais de scolarité est fixée comme suit :

- Ecole Primaire 171,39 Euros + 4 % = 178,25 Euros.

- Ecole Maternelle 636,91 Euros + 4 % = 662,39 Euros.

X – Convention entre la Commune de CAMON et l'association AREMA relative aux travaux de réhabilitation des Marais des Bœufs et des Falises.

ADOPTE PAR 27 VOIX POUR

Monsieur le Maire est autorisé à signer la convention de travaux avec l'association AREMA pour la réhabilitation des marais des bœufs et des falises.

XI – Marché de restauration scolaire : autorisation à signer le marché.

ADOPTE PAR 27 VOIX POUR

Monsieur le Maire est autorisé à signer le marché selon les caractéristiques énoncées avec le candidat retenu par la Commission d'Appel d'Offres.

XII – Acquisition de la parcelle de terrain AE 19.

ADOPTE PAR 27 VOIX POUR

La Commune décide d'acquérir la parcelle de terrain AE 19 (jardins familiaux).

XIII – Engagement de la procédure d'état d'abandon manifeste : le Pré aux chevaux.

ADOPTE PAR 27 VOIX POUR

Monsieur le Maire est autorisé à engager la procédure de déclaration d'abandon manifeste des parcelles AB 248, AB 249 et AB 250 situées rue Marius Petit.

XIV – Installation d'horloges astronomiques : demande de subvention au titre du Fonds Régional pour l'environnement et la maitrise de l'énergie (FREME).

ADOPTE PAR 27 VOIX POUR

La Commune sollicite une subvention d'un montant de 2 573.68 € au titre du Fonds Régional pour l'environnement et la maitrise de l'énergie (FREME).

XV – Restructuration de l'accueil de la mairie : demande de subvention au titre du Fonds Régional pour l'environnement et la maitrise de l'énergie (FREME).

ADOPTE PAR 27 VOIX POUR

La Commune sollicite une subvention d'un montant de 21 845 € au titre du Fonds Régional pour l'environnement et la maitrise de l'énergie (FREME).

XVI – Questions diverses.

Monsieur le Maire donne lecture de la question posée par Monsieur SPICER relative au mot de l'opposition du bulletin municipal dont une partie n'a pas pu être publiée.

La séance est levée à 21 h 35.

Le Maire,

Jean-Claude RENAUX